{"id":2361,"date":"2018-10-07T21:50:25","date_gmt":"2018-10-07T19:50:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cnt-tas.org\/?p=2361"},"modified":"2018-10-07T21:50:25","modified_gmt":"2018-10-07T19:50:25","slug":"rapport-lecoq-sale-temps-pour-la-sante-au-travail","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/?p=2361","title":{"rendered":"Rapport LECOQ: sale temps pour la sant\u00e9 au travail"},"content":{"rendered":"

La d\u00e9put\u00e9e Charlotte Lecocq (LaREM) a remis son rapport sur la sant\u00e9 au travail intitul\u00e9 \u00abVers un syst\u00e8me simplifi\u00e9 pour une pr\u00e9vention renforc\u00e9e<\/em>\u2009\u00bb le 28 ao\u00fbt dernier.
\nApr\u00e8s la suppression des CHSCT, et la r\u00e9vision au rabais du compte p\u00e9nibilit\u00e9, nous n\u2019attendions rien de positif de ce rapport en mati\u00e8re de sant\u00e9 au travail. Et, de ce point de vue, Madame LECOQ ne nous a pas d\u00e9\u00e7us. Un intitul\u00e9 plus proche de la r\u00e9alit\u00e9 aurait pu \u00eatre \u00ab\u00a0Vers un syst\u00e8me TR\u00c8S simplifi\u00e9 pour une pr\u00e9vention au rabais\u00a0\u00bb.
\nDans les faits, ce rapport propose d’une part de fusionner les diff\u00e9rents organismes de pr\u00e9vention et d’autre part de lib\u00e9rer les employeurs d\u2019une s\u00e9rie d\u2019obligations. Au-del\u00e0 une d\u00e9r\u00e9glementation g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e des questions de sant\u00e9 au travail se profile.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Pilotage\u00a0\u00bb public\/agences priv\u00e9es<\/h2>\n

Le rapport invoque tout d’abord un manque de visibilit\u00e9 et de clart\u00e9 entre les diff\u00e9rents acteurs de la pr\u00e9vention de la sant\u00e9 au travail. La premi\u00e8re proposition mise en avant par ce rapport est de fusionner les diff\u00e9rents organismes de pr\u00e9vention par la cr\u00e9ation de guichets uniques r\u00e9gionaux qui r\u00e9uniraient les services de sant\u00e9 au travail, les repr\u00e9sentations r\u00e9gionales de l\u2019Agence nationale pour l\u2019am\u00e9lioration des conditions de travail (Anact), les agents charg\u00e9s de la pr\u00e9vention au sein des Carsat, l\u2019OPPBTP et l\u2019INRS.
\nLe sc\u00e9nario pr\u00e9vu est celui d’une structure \u00e0 deux \u00e9tages.
\nAu niveau national, un organisme public intitul\u00e9 \u00ab\u00a0France Sant\u00e9 Travail\u00a0<\/em>\u00bb, plac\u00e9 sous la tutelle des minist\u00e8res du Travail et de la Sant\u00e9, concevrait et \u00ab\u00a0piloterait<\/em>\u00a0\u00bb les programmes de travail \u00e0 travers le Plan Sant\u00e9 au Travail et contractualiserait ensuite, sur la base d\u2019un cahier des charges national, avec des structures r\u00e9gionales.
\nLe financement, ou non, d\u00e9pendra de la contractualisation de ces objectifs par les structures r\u00e9gionales. Ainsi la r\u00e9partition des dotations sur l\u2019ensemble du territoire pourrait \u00eatre d\u00e9cid\u00e9e par la nouvelle structure nationale de pr\u00e9vention. On imagine d\u00e9j\u00e0 la course \u00e0 la valorisation et \u00e0 l’affichage induite par ce mode de financement.
\nDerri\u00e8re la fusion se pose \u00e9galement, et in\u00e9vitablement, la question des moyens humains d\u00e9di\u00e9s. De fait toutes les institutions cit\u00e9es sont d\u00e9j\u00e0 soumises \u00e0 la di\u00e8te depuis plusieurs ann\u00e9es. On peut facilement imaginer que cette fusion, comme chaque fois qu’il y a fusion, sera l’occasion de continuer \u00e0 faire des \u00e9conomies.<\/p>\n

Refonte du financement<\/h2>\n

S’agissant du mode financement, c’est la logique assurantielle de la CARSAT qui l’emporte.
\nLe rapport pr\u00e9conise une cotisation unique pour les employeurs\u00a0: \u00ab\u00a0Les contributions financi\u00e8res des entreprises pour les structures r\u00e9gionales de pr\u00e9vention et celles concernant l\u2019OPPBTP pour les entreprises qui en rel\u00e8vent, pourraient \u00eatre regroup\u00e9es avec celles des AT-MP au sein d\u2019une cotisation unique \u201csant\u00e9 travail\u201d directement recouvr\u00e9e par les Urssaf.<\/em>\u00a0\u00bb
\nSur une base mutualis\u00e9e, le montant de cette cotisation serait ensuite modul\u00e9e en fonction des risques sp\u00e9cifiques de l’entreprise et\/ou de son \u00ab\u00a0engagement\u00a0\u00bb (c’est-\u00e0-dire de son non engagement) en mati\u00e8re de pr\u00e9vention. Il s’agit d’une extension de la logique d\u00e9j\u00e0 \u00e0 l\u2019\u0153uvre aujourd’hui avec la CARSAT.<\/p>\n

Vers le contr\u00f4le \u00ab\u00a0bienveillant<\/em>\u00a0\u00bb<\/h2>\n

Avec toujours la volont\u00e9 de \u00ab\u00a0clarification\u00a0\u00bb des r\u00f4les de chacun, si l’organisme \u00ab\u00a0France sant\u00e9 travail<\/em>\u00a0\u00bb n’assurera \u00ab\u00a0aucune mission de contr\u00f4le<\/em>\u00a0\u00bb, Madame LECOQ semble vouloir que les DIRECCTEs se centrent, elles, sur le contr\u00f4le.
\nMais quels contr\u00f4les\u00a0? Sit\u00f4t que l’on creuse un peu, cette derni\u00e8re d\u00e9veloppe une conception particuli\u00e8re des obligations en mati\u00e8re de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9. Car c’est bien l’allergie au contr\u00f4le et \u00e0 la sanction des employeurs qui pr\u00e9domine dans ce rapport.
\nCar il faut comprendre ces pauvres patrons, ils vivent dans la terreur d’\u00eatre contr\u00f4l\u00e9s : \u00ab\u00a0un climat de m\u00e9fiance entre employeurs et services de contr\u00f4le (inspection du travail et Carsat notamment) s\u2019est install\u00e9, il en d\u00e9coule une peur pour le chef d\u2019entreprise de solliciter leur avis et donc une relation tr\u00e8s faible<\/em>\u00a0\u00bb. De la m\u00eame fa\u00e7on ils per\u00e7oivent qu\u2019au cours de l\u2019intervention des services de sant\u00e9 au travail et du m\u00e9decin du travail leur est fait \u00ab\u00a0un proc\u00e8s d\u2019intention qui am\u00e8ne un comportement de contr\u00f4le beaucoup plus que de conseil \u00e0 leur \u00e9gard<\/em>\u00a0\u00bb.
\nLes quelques 600 morts annuel li\u00e9s aux accidents du travail\u00a0? Les maladies professionnelles dont l’augmentation des cancers\u00a0? les TMS, l’augmentation des maladies psychiques avec les inaptitudes comme seules portes de sorties\u00a0?
\nIl est notable de constater \u00e0 cet \u00e9gard qu’un autre rapport, sur la pr\u00e9vention des risques chimiques r\u00e9dig\u00e9 par Paul Frimat, et proposant une s\u00e9rie de mesures coercitives vis-\u00e0-vis des employeurs pour r\u00e9duire l\u2019impact des expositions chimiques, n\u2019a lui curieusement jamais \u00e9t\u00e9 rendu public.
\nTout \u00e7a ne serait qu’un probl\u00e8me de \u00ab\u00a0confiance\u00a0\u00bb, surtout pas de proc\u00e8s d’intention on vous dit\u00a0!<\/p>\n

Les solutions du rapport LECOQ\u00a0?<\/h2>\n

Tout d’abord, \u00e0 l’heure de la promotion g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e du management par la \u00ab\u00a0bienveillance\u00a0\u00bb, Madame LECOQ promeut le \u00ab contr\u00f4le bienveillant<\/em> \u00bb bien s\u00fbr. Il faut d\u00e9velopper une \u00ab\u00a0relation renforc\u00e9e mais bienveillante, dirig\u00e9e vers le conseil et l\u2019accompagnement avant contr\u00f4le et \u00e9ventuelles sanctions.\u00a0<\/em>\u00bb
\nAinsi, dans une inversion de responsabilit\u00e9 \u00e9hont\u00e9e Madame LECOQ nous explique que c\u2019est le poids des obligations et des sanctions impos\u00e9es qui nourrirait le d\u00e9sengagement\u2009 des employeurs sur la question de la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9. Page 29\u00a0:\u00ab Plus gravement, notre syst\u00e8me de sant\u00e9 au travail est jug\u00e9 d\u00e9courageant car il assimile sant\u00e9 au travail avec contrainte, voire sanction.<\/em> \u00bb
\nIl faudrait donc tout d’abord rassurer les patrons t\u00e9tanis\u00e9s par la terreur des obligations et des sanctions, qui n’oseraient plus bouger alors qu’ils ne demanderaient qu’\u00e0 bien faire. La recommandation n\u00b04 propose ainsi une approche \u00ab\u00a0valorisante<\/em>\u00a0\u00bb au lieu \u00ab\u00a0de la seule menace de la sanction<\/em>\u00a0\u00bb. All\u00e9geons les obligations en mati\u00e8re de sant\u00e9 et les patrons lib\u00e9r\u00e9s, d\u00e9livr\u00e9s s’engageront \u00e0 fond, et sans qu’il soit besoin de sanctions, dans la promotion de la sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 de leurs salari\u00e9s.<\/p>\n

Vers une d\u00e9r\u00e9glementation de la sant\u00e9 au travail<\/h2>\n

Ensuite, et surtout, il faudrait lib\u00e9rer les employeurs d’un certain nombre d’obligations r\u00e9glementaires en mati\u00e8re de sant\u00e9.
\nExit donc le DUER pour les TPE (recommandation n\u00b013), exit \u00e9galement la fiche d’entreprise du m\u00e9decin du travail. Pour un rapport expliquant qu’il faut \u00ab\u00a0davantage se tourner vers la pr\u00e9vention primaire<\/em>\u00a0\u00bb de la sant\u00e9 au travail, supprimer le premier outil d’\u00e9valuation et de pr\u00e9vention des risques dans l’entreprise, c’est assez \u00e9norme mais Madame LECOQ ose tout.
\nAu-del\u00e0 m\u00eame des TPE, le rapport propose d’en finir avec la logique m\u00eame du DUER, c’est-\u00e0-dire une \u00e9valuation exhaustive des risques li\u00e9es \u00e0 l’activit\u00e9 r\u00e9elle de l’entreprise et par unit\u00e9s de travail, en se contentant d’un \u00ab\u00a0plan d’action<\/em>\u00a0\u00bb concernant \u00ab\u00a0les populations les plus expos\u00e9es aux principaux risques de leur profession, assorti d\u2019indicateurs de progr\u00e8s ais\u00e9ment v\u00e9rifiables<\/em>\u00a0\u00bb. Tout ceci \u00ab\u00a0dans un souci d\u2019efficacit\u00e9 et d\u2019effectivit\u00e9<\/em>\u00a0\u00bb afin \u00ab\u00a0de desserrer la contrainte du formalisme du document unique exhaustif d\u2019\u00e9valuation des risques<\/em>\u00a0\u00bb (p.35). Qui va d\u00e9cider quelles sont les populations expos\u00e9es et selon quels risques\u00a0? Le rapport ne r\u00e9pond pas, il y a de quoi s’inqui\u00e9ter…
\nPoursuivant cette logique de d\u00e9r\u00e9glementation la recommandation n\u00b014 propose de \u00ab\u00a0proportionner les obligations et les moyens \u00e0 d\u00e9ployer dans les entreprises en fonction de leur sp\u00e9cificit\u00e9 et des risques effectivement rencontr\u00e9s par les salari\u00e9s.\u00a0<\/em>\u00bb
\nCette proposition ressemble furieusement a une volont\u00e9 d’\u00e9tendre la d\u00e9r\u00e9glementation mise en place par les ordonnances des lois travail I et II, au nom du \u00ab\u00a0dialogue social<\/em>\u00a0\u00bb, aux questions de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9.
\nEn effet, p.35 la mission \u00ab\u00a0se pose la question de l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019appliquer \u00e0 la sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail la logique du rapport de Jean Denis Combrexelle op\u00e9rant une distinction entre ordre public, champ de la n\u00e9gociation et droit suppl\u00e9tif<\/em>\u00a0\u00bb. Les entreprises pourraient d\u00e9cider d\u00e9cider elles-m\u00eames des mesures de s\u00e9curit\u00e9 \u00ab\u00a0\u00e0 la condition qu\u2019il soit d\u2019une efficacit\u00e9 \u00e9quivalente. A d\u00e9faut, les d\u00e9crets seraient applicables \u00e0 titre suppl\u00e9tif.\u00a0<\/em>\u00bb. On imagine tr\u00e8s bien les employeurs consid\u00e9rer que le travail au harnais est d\u2019une \u00ab\u00a0efficacit\u00e9 \u00e9quivalente\u00a0\u00bb \u00e0 la protection collective\u00a0; attendrons-nous alors l\u2019accident du travail pour pouvoir d\u00e9montrer l\u2019inverse\u00a0? Belle logique de pr\u00e9vention\u00a0!
\nPlus loin, le rapport explique qu’il faut \u00ab\u00a0revisiter<\/em> [\u2026] la r\u00e9glementation pour la faire \u00e9voluer vers une simplification et une recherche d\u2019efficacit\u00e9 r\u00e9elle<\/em>\u00a0\u00bb et ouvre clairement la bo\u00eete de pandore en proposant de moduler les obligations en mati\u00e8re de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 en fonction de la n\u00e9gociation et des effectifs de l’entreprise. Ainsi au sujet du champ d’intervention de l’inspection du travail, on peut lire page 91\u00a0:
\n\u00ab\u00a0Dans un contexte o\u00f9 les r\u00e8gles sociales sont de plus en plus d\u00e9termin\u00e9es par la n\u00e9gociation, et compte tenu d\u2019effectifs limit\u00e9s, elle pourrait resserrer son champ d\u2019intervention sur le respect de l\u2019ordre public, en particulier dans le domaine de la sant\u00e9 au travail, \u00e0 l\u2019instar des syst\u00e8mes d\u2019inspection des pays d\u2019Europe du Nord.\u00a0<\/em>\u00bb
\nLa d\u00e9p\u00e9nalisation, que nous avons d\u00e9j\u00e0 connue pour toutes les mati\u00e8res contraventionnelles, pointe ici le bout de son nez puisque le rapport encha\u00eene sur la promotion du \u00ab\u00a0recours \u00e0 des sanctions administratives fl\u00e9ch\u00e9es sur des th\u00e8mes prioritaires, assorties \u00e0 l\u2019obligation de mise en \u0153uvre d\u2019un plan d\u2019action dans l\u2019entreprise<\/em>\u00a0\u00bb.
\nPoursuivant une \u00e9volution qui a cours depuis plusieurs ann\u00e9es, la vision de la sant\u00e9 au travail promue par ce rapport glisse d\u2019une d\u00e9marche de pr\u00e9vention des risques vers une logique de gestion des risques professionnels selon une logique toute lib\u00e9rale et assurantielle de type bonus\/malus.<\/strong>
\nDe ce point de vue le rapport ent\u00e9rine \u00e9galement une inclination r\u00e9cente de la chambre sociale de la Cour de cassation favorable aux employeurs. Ces derniers ne seraient plus soumis \u00e0 une \u00ab obligation de s\u00e9curit\u00e9 de r\u00e9sultat<\/em> \u00bb en mati\u00e8re de sant\u00e9 au travail, mais \u00e0 une \u00ab obligation de moyens<\/em> \u00bb. \u00ab\u00a0L\u2019obligation de s\u00e9curit\u00e9 de r\u00e9sultat, pouss\u00e9e \u00e0 l\u2019extr\u00eame, d\u00e9courage la pr\u00e9vention<\/em>\u00a0\u00bb, estime le rapport Lecocq.<\/strong>
\nIl ressort de la lecture du rapport l\u2019impression que l\u2019id\u00e9e sous-jacente n\u2019est pas la protection des travailleurs mais la pr\u00e9vention des risques juridiques des employeurs.<\/strong>
\nSi nous voulons \u00e9viter ce grand bond en arri\u00e8re, il faut la mobilisation de tous\u00a0: acteurs de la sant\u00e9 au travail, salari\u00e9s et organisations syndicales. Nous n’obtiendrons que ce nous gagnerons tous ensemble, par la lutte.<\/strong>
\n 
\nLe tract en pdf: Rapport Lecoq – sale temps pour la sant\u00e9 au travail<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La d\u00e9put\u00e9e Charlotte Lecocq (LaREM) a remis son rapport sur la sant\u00e9 au travail intitul\u00e9 \u00abVers un syst\u00e8me simplifi\u00e9 pour une pr\u00e9vention renforc\u00e9e\u2009\u00bb le 28 ao\u00fbt dernier. Apr\u00e8s la suppression des CHSCT, et la r\u00e9vision au rabais du compte p\u00e9nibilit\u00e9, nous n\u2019attendions rien de positif de ce rapport en mati\u00e8re de sant\u00e9 au travail. Et, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2370,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[12],"tags":[41],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2361"}],"collection":[{"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2361"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2361\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/2370"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2361"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=2361"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=2361"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}