{"id":726,"date":"2014-11-21T19:56:33","date_gmt":"2014-11-21T17:56:33","guid":{"rendered":"http:\/\/www.cnt-tas.org\/?p=726"},"modified":"2014-11-21T19:56:33","modified_gmt":"2014-11-21T17:56:33","slug":"entre-impuissance-publique-et-autoritarisme-hierarchique-le-tournant-repressif-de-notre-administration","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/new-wp.cnttas.lautre.net\/?p=726","title":{"rendered":"Entre impuissance publique et autoritarisme hi\u00e9rarchique\u00a0: le tournant r\u00e9pressif de notre administration"},"content":{"rendered":"

La r\u00e9forme se met en place de fa\u00e7on chaotique contre vents et mar\u00e9es.<\/i><\/span><\/p>\n

Les agents sont d\u00e9sormais tenus d\u2019ob\u00e9ir \u00e0 un RUC, manager \u00e0 plein temps de leur activit\u00e9. <\/i><\/span><\/p>\n

Les CT sont pris dans un impossible \u00ab\u00a0choix\u00a0\u00bb, soit accepter de prendre en charge les entreprises de +50 soit avoir ni le salaire, ni la formation correspondante\u00a0; soit refuser et se voir rendus responsables d\u2019augmenter la charge de travail des IT.<\/i><\/span><\/p>\n

Les IT vont voir leur charge de travail doubler, voire tripler pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e du fait des int\u00e9rims qu\u2019on leur demande d\u2019assumer.<\/i><\/span><\/p>\n

Les secr\u00e9taires voient leurs conditions de travail se d\u00e9grader au sein de pools.<\/i><\/span><\/p>\n

Les suppressions de postes sont continues et programm\u00e9es sur plusieurs ann\u00e9es.<\/i><\/span><\/p>\n

La d\u00e9gradation des conditions de travail est g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e et la souffrance au travail des agents \u00e9galement.<\/i><\/span><\/p>\n

La situation actuelle dans notre minist\u00e8re est explosive et notre administration le sait pertinemment.<\/b><\/span><\/p>\n

Cette r\u00e9forme, cette d\u00e9gradation de nos conditions de travail nous les d\u00e9non\u00e7ons et nous les combattons depuis le d\u00e9but. <\/span><\/p>\n

Ce qui est nouveau c\u2019est l\u2019attitude et la r\u00e9action de notre administration face aux r\u00e9sistances que nous menons. <\/span><\/p>\n

Non contents de faire passer leurs r\u00e9organisations en broyant les agents sous \u00ab\u00a0le char d\u2019assaut de l\u2019Etat\u00a0\u00bb, notre direction cherche maintenant \u00e0 briser toute r\u00e9sistance \u00e0 coups de plainte p\u00e9nale et de menaces de proc\u00e9dures disciplinaires. <\/span><\/p>\n

Cette nouvelle orientation r\u00e9pressive s\u2019est illustr\u00e9e de plusieurs fa\u00e7ons ces derni\u00e8res semaines et a \u00e9t\u00e9 formalis\u00e9e dans une intervention de notre DGT en septembre dernier \u00e0 l\u2019INT intitul\u00e9e \u00ab\u00a0<\/span>pour faire vivre notre syst\u00e8me d\u2019inspection du travail\u00a0: travailler mieux ensemble<\/i><\/span>\u00a0\u00bb qui m\u00e9rite qu\u2019on s\u2019y attarde un peu.<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0<\/span>L\u00e0 o\u00f9 il y a une volont\u00e9 il y a un chemin<\/i><\/span>\u00a0\u00bb claironne notre DGT qui, \u00e9trangement, n\u2019h\u00e9site pas \u00e0 citer L\u00e9nine pour affirmer qu\u2019il passera en force quitte \u00e0 broyer les agents.<\/span><\/p>\n

L\u00e0 o\u00f9 il y a absence de volont\u00e9 (de faire respecter le droit du travail), il y a un chemin\u00a0: celui du \u00ab\u00a0dialogue social\u00a0\u00bb<\/h2>\n

L\u2019intervention de notre DGT commence par un num\u00e9ro d\u2019autosatisfaction m\u00e2tin\u00e9 d\u2019un peu de pommade pour les agents (pas trop non plus) sur le \u00ab\u00a0<\/span>professionnalisme des services<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. <\/span><\/p>\n

Dans cet exercice de style, on notera juste le passage se f\u00e9licitant de l\u2019action des agents concernant le \u00ab\u00a0dialogue social\u00a0\u00bb et le respect du \u00ab\u00a0droit syndical\u00a0\u00bb qui ne manque pas d\u2019humour (ou de culot) involontaire venant de la DGT quand on sait que notre direction n\u2019h\u00e9site plus \u00e0 porter plainte contre les syndicalistes qui d\u00e9rangent au sein de notre minist\u00e8re, voire contre une manifestation intersyndicale. <\/span><\/p>\n

Vient ensuite un discours apolog\u00e9tique de la r\u00e9forme \u00e0 travers plusieurs orientations. <\/span><\/p>\n

Le propos peut se r\u00e9sumer ainsi\u00a0: Nous n\u2019avons pas les moyens d\u2019exercer notre mission, il faut donc se recentrer sur \u00ab\u00a0<\/span>les sujets les plus essentiels<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. Et l\u2019essentiel c\u2019est nous (la hi\u00e9rarchie du minist\u00e8re) qui allons le d\u00e9finir. \u00ab\u00a0<\/span>Le choix des actions et le choix des entreprises \u00e0 contr\u00f4ler doit \u00eatre la r\u00e9sultante d\u2019un \u00e9tat des lieux et d\u2019une analyse des risques\u00a0<\/i><\/span>\u00bb (p.6). Puisque, c\u2019est bien connu, avant les agents contr\u00f4laient tout et n\u2019importe comment sans aucune analyse des risques. Heureusement que la DGT est l\u00e0 pour recadrer tout \u00e7a\u00a0!<\/span><\/p>\n

Il faut d\u00e9sormais agir \u00ab\u00a0<\/span>en syst\u00e8me [\u2026] et non pas au gr\u00e9 des seules initiatives individuelles<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. Au nom de \u00ab\u00a0<\/span>l\u2019\u00e9galit\u00e9 de traitement<\/i><\/span>\u00a0\u00bb la DGT justifie ainsi la d\u00e9possession \u00e0 venir des agents. A cet \u00e9gard, en Rh\u00f4ne-Alpes notre direction, dans une note du 31 octobre 2014, pousse le d\u00e9lire obsessionnel de contr\u00f4le et de flicage jusqu\u2019\u00e0 demander aux RUC de contr\u00f4ler tous les courriers entrants et sortants\u00a0!<\/span><\/p>\n

En un mot, si vous avez besoin de quelque chose, la DGT vous expliquera comment vous en passer et o\u00f9 aller\u00a0!<\/span><\/p>\n

La DGT pousse le bouchon jusqu\u2019\u00e0 affirmer que cette nouvelle organisation en \u00ab\u00a0syst\u00e8me\u00a0\u00bb est pens\u00e9e pour notre bien, afin de \u00ab\u00a0<\/span>prot\u00e9ger l\u2019action l\u00e9gitime des agents de l\u2019inspection du travail dans l\u2019exercice de leurs missions quand cette action est en cause<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. Il n\u2019est que de rappeler l\u2019inaction de la DGT dans l\u2019affaire TEFAL, pour voir ce qu\u2019il en est r\u00e9ellement de l\u2019action protectrice de la DGT quand un inspecteur est effectivement mis en cause par le patronat dans le cadre de ses missions. Mais si la condamnation des agissements de l\u2019entreprise TEFAL n\u2019est pas \u00ab\u00a0<\/span>venu(e) en temps voulu<\/i><\/span>\u00a0\u00bb (en fait qui n\u2019est jamais venue), c\u2019est simplement \u00ab\u00a0<\/span>par manque de fluidit\u00e9<\/i><\/span>\u00a0\u00bb selon les termes DGT dans le message accompagnant la diffusion de l\u2019avis du CNIT sur cette m\u00eame page\u2026 Ouf\u00a0! Tout va bien\u00a0!<\/span><\/p>\n

Parall\u00e8lement \u00e0 ce ton martial employ\u00e9 pour d\u00e9fendre la caporalisation de l\u2019inspection, notre DGT emploie un ton nettement plus doux et compr\u00e9hensif \u00e0 l\u2019\u00e9gard du patronat, au nom de l\u2019\u00e9ternelle tarte \u00e0 la cr\u00e8me du \u00ab\u00a0dialogue social\u00a0\u00bb.<\/b><\/span><\/p>\n

Concernant le contr\u00f4le des TPE celui-ci \u00ab\u00a0<\/span>reposera de plus en plus sur des actions collectives afin d\u2019impliquer et sensibiliser les professions, en utilisant des m\u00e9thodes adapt\u00e9es \u00e0 cette cat\u00e9gorie d\u2019employeurs\u00a0<\/i><\/span>\u00bb. Exit les plaintes des salari\u00e9s, vive les actions collectives et la \u00ab\u00a0sensibilisation\u00a0\u00bb adapt\u00e9e\u00a0! Voil\u00e0 une vision de l\u2019\u00e9galit\u00e9 de traitement particuli\u00e8rement limpide\u00a0!<\/span><\/p>\n

D\u2019une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, la DGT acte l\u2019impuissance publique \u00e0 faire respecter le droit du travail par absence de volont\u00e9 politique et la d\u00e9r\u00e9gulation du droit du travail, d\u2019une expression appel\u00e9e \u00e0 faire flor\u00e8s\u00a0: \u00ab<\/span>la\u00a0fondamentalisation du droit social<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. On peut r\u00e9sumer l\u2019application de ce principe fumeux \u00e0 nos services de la fa\u00e7on suivante\u00a0: concentrez votre action de contr\u00f4le sur certains droits \u00ab\u00a0fondamentaux\u00a0\u00bb que nous vous d\u00e9signerons dans le cadre d\u2019actions collectives, le reste rel\u00e8ve du \u00ab\u00a0dialogue social\u00a0\u00bb entre partenaires sociaux. Et voil\u00e0 le probl\u00e8me de la charge de travail et de l\u2019engorgement des services r\u00e9gl\u00e9 d\u2019un coup de baguette magique.<\/span><\/p>\n

Et si un salari\u00e9 impudent venait \u00e0 se plaindre en dehors de la \u00ab\u00a0<\/span>fondamentalisation du droit<\/i><\/span>\u00a0\u00bb nous n\u2019aurions plus qu\u2019\u00e0 lui r\u00e9pondre que sa plainte ne pourra \u00eatre trait\u00e9e\u2026 au nom de l\u2019\u00e9galit\u00e9 de traitement. Elle est pas belle la vie\u00a0!<\/span><\/p>\n

Et peu importe si le \u00ab\u00a0<\/span>dialogue social entre partenaires sociaux<\/i><\/span>\u00a0\u00bb est le cache-sexe id\u00e9ologique de la d\u00e9r\u00e9gulation et de la d\u00e9p\u00e9nalisation du droit du travail depuis 30 ans\u00a0\u00e0 travers notamment le renversement de la hi\u00e9rarchie des normes avec priorit\u00e9 \u00e0 l\u2019accord d\u2019entreprise\u00a0; jusqu\u2019\u00e0 la derni\u00e8re attaque frontale contre les repr\u00e9sentants du personnel \u00e0 travers la remise en cause des seuils sociaux et du d\u00e9lit d\u2019entrave.<\/span><\/p>\n

Quand il s\u2019agit d\u2019acter le d\u00e9sengagement de l\u2019\u00c9tat et l\u2019impuissance publique en mati\u00e8re de respect du droit du travail, un peu de novlangue technocratique est toujours le bienvenu.<\/span><\/p>\n

L\u00e0 o\u00f9 il y a la volont\u00e9 de criminaliser l\u2019action syndicale, il y a un chemin\u00a0: celui du dialogue p\u00e9nal<\/h2>\n

Une fois l\u2019apologie de la r\u00e9forme pass\u00e9e, la DGT passe aux choses s\u00e9rieuses en diffusant un message tr\u00e8s clair\u00a0: il faut respecter la ligne hi\u00e9rarchique, aucune r\u00e9sistance \u00e0 la mise en place de la r\u00e9forme ne sera tol\u00e9r\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Et pour nous faire la le\u00e7on comme il se doit, rien de tel qu\u2019un rappel solennel aux \u00ab\u00a0r\u00e8gles d\u00e9ontologiques\u00a0\u00bb version DGT. Notamment\u00a0: <\/span><\/p>\n

– rappel du principe de diligence normale avec injonction de r\u00e9pondre \u00e0 \u00ab\u00a0<\/span>chaque situation dans les meilleurs d\u00e9lais\u00a0<\/i><\/span>\u00bb. Les services sont exsangues du fait de la suppression continue de postes\u00a0? Peu importe la DGT n\u2019h\u00e9site pas \u00e0 menacer ceux qui ne tiendront pas le choc.<\/span><\/p>\n

– invention du principe \u00ab\u00a0<\/span>d\u2019entraide entre membres d\u2019un m\u00eame service<\/i><\/span>\u00a0\u00bb, ou comment retourner un appel intersyndical \u00e0 refuser d\u2019assurer les int\u00e9rims structurels en une atteinte au \u00ab\u00a0<\/span>devoir d\u2019entraide confraternelle\u00a0<\/i><\/span>\u00bb. Il fallait oser\u2026<\/span><\/p>\n

– appel au \u00ab\u00a0<\/span>devoir de respect des personnes<\/i><\/span>\u00a0\u00bb entre coll\u00e8gues du m\u00eame niveau mais surtout \u00ab\u00a0<\/span>entre les agents et leurs sup\u00e9rieurs<\/i><\/span>\u00a0\u00bb bien entendu\u2026 Nous ne savons pas si la DGT consid\u00e8re que ce principe s\u2019applique en sens descendant, et donc \u00e9ventuellement envers un directeur s\u2019autorisant r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 employer un ton insultant envers ses agents (toute ressemblance avec un des directeurs s\u00e9vissant en Rh\u00f4ne Alpes ne serait que purement fortuite).<\/span><\/p>\n

– Vient enfin \u00ab\u00a0<\/span>le respect des obligations de service<\/i><\/span>\u00a0\u00bb qui vient clore ce rappel \u00e0 l\u2019ordre \u00ab\u00a0d\u00e9ontologique\u00a0\u00bb. Le message de la DGT est ici particuli\u00e8rement clair et m\u00e9rite d\u2019\u00eatre cit\u00e9 tel quel\u00a0: <\/span>\u00ab\u00a0La garantie d\u2019ind\u00e9pendance [\u2026] s\u2019exerce dans un cadre administratif et d\u2019une ligne hi\u00e9rarchique. [\u2026] De ce point de vue, le refus de participer aux r\u00e9unions de service, le refus de saisir les informations dans le syst\u00e8me d\u2019information ainsi que le refus d\u2019assurer les int\u00e9rims constituent des manquements graves \u00e0 des obligations \u00e9l\u00e9mentaires dont la finalit\u00e9 est d\u2019assurer la continuit\u00e9 du service public et l\u2019\u00e9galit\u00e9 de traitement des usagers. Ces comportements doivent cesser. Il n\u2019est nullement question bien \u00e9videmment de remettre en cause la libert\u00e9 d\u2019action syndicale mais de<\/i><\/span> rappeler que cette libert\u00e9 <\/span>s\u2019exerce dans un cadre l\u00e9gal. Les actions qui s\u2019inscrivent dans ce cadre ont leur l\u00e9gitimit\u00e9, celles qui le d\u00e9passent par d\u00e9finition s\u2019en affranchissent elles-m\u00eames avec toutes les cons\u00e9quences<\/i><\/span>\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

Les cons\u00e9quences qui en d\u00e9coulent nous les connaissons\u00a0:<\/b><\/span><\/p>\n

– plainte au p\u00e9nal pour d\u00e9gradation en r\u00e9union contre une manifestation intersyndicale qui a os\u00e9 perturber un s\u00e9minaire de nos hi\u00e9rarques \u00e0 l\u2019INT\u00a0;<\/b><\/span><\/p>\n

– menaces de sanctions disciplinaires contre toutes les actions collectives de boycott, devenues soudainement des actions \u00ab\u00a0ill\u00e9gales\u00a0\u00bb \u00e0 la faveur d\u2019une r\u00e9interpr\u00e9tation curieuse des r\u00e8gles d\u00e9ontologiques en r\u00e8glement int\u00e9rieur anti-syndicalisme de lutte.<\/b><\/span><\/p>\n

Le message est clair, notre direction sait que la situation est explosive \u00e0 l\u2019occasion de la mise en oeuvre concr\u00e8te de la r\u00e9forme dans les services. Elle fait le choix de l\u2019affrontement et de l\u2019intimidation pr\u00e9ventive contre toute volont\u00e9 de r\u00e9sistance.<\/span><\/p>\n

Ce rappel \u00e0 des \u00ab\u00a0r\u00e8gles d\u00e9ontologiques\u00a0\u00bb sous l\u2019aspect \u00ab\u00a0r\u00e8glement int\u00e9rieur\u00a0\u00bb est particuli\u00e8rement ind\u00e9cent quand on connait la souffrance actuelle dans les services. <\/span><\/p>\n

Absence de volont\u00e9 \u00e0 faire respecter le droit du travail et complaisance envers le patronat \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, r\u00e9affirmation d\u2019un autoritarisme hi\u00e9rarchique \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur. Il s\u2019agit bien d\u2019un seul et m\u00eame mouvement auquel nous sommes confront\u00e9s et contre lequel il nous faut lutter.<\/span><\/p>\n

A nous de continuer la lutte pour d\u00e9fendre nos conditions de travail et le service public sans c\u00e9der \u00e0 l\u2019intimidation.<\/span><\/p>\n

Leur force c\u2019est l\u2019intimidation et les menaces, notre force c\u2019est notre solidarit\u00e9 collective<\/strong><\/h3>\n

 
\nLe tract en pdf: tract-r\u00e9pression-syndicale-minist\u00e8re-travail<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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